STATUTS DE L' ASSOCIATION...
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STATUTS DE L' ASSOCIATION...

by Hom.art BO

Statuts de l’Association « Les Amis d’Hom. arts » Article 1 : Titre : Conformément à la loi du 1er juillet 1901 et à son décret d’application du 16 août 1901, il est constitué une association ayant pour nom « Les Amis d’Hom. arts », entre tous ceux qui... More

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