STATUTS DE L ASSOCIATION
« L ÉLAN DE NIEUL »
ARTICLE 1 : Constitution et dénomination
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le
décret du 16 août 1901, ayant pour dénomination :
L’ÉLAN...
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STATUTS DE L ASSOCIATION
« L ÉLAN DE NIEUL »
ARTICLE 1 : Constitution et dénomination
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le
décret du 16 août 1901, ayant pour dénomination :
L’ÉLAN DE NIEUL
ARTICLE 2 : Buts
Cette association a pour but :
la promotion culturelle, la création et le complément d’animations au sein de la commune de Nieul-leVirouil.
ARTICLE 3 : Siège social
Le siège social est fixé au :
Mairie, 11 Av du Tarnac 17150 Nieul-le-Virouil
Tel: 09 66 41 88 17 / 06 08 48 22 11
Fax: 09 72 32 79 28
Mail: contact@lelandenieul.
com
Site web: http://www.
lelandenieul.
fr
Il pourra être transféré par simple décision du Bureau ; la ratification par l’assemblée générale sera
nécessaire.
ARTICLE 4 : Durée de l’association
La durée de l’association est illimitée.
ARTICLE 5 : Ressources de l’association
Les ressources de l’association sont composées :
- des cotisations
- des subventions de l état, des collectivités
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