Justiticatif choix retenus
Rapport de présentation 1b - Justification des choix retenus Dossier de modification simplifiée Approbation Vu pour être annexé à la délibération n°………. du Conseil Municipal du ………………………..
Rapport de présentation 1b - Justification des choix retenus Dossier de modification simplifiée Approbation Vu pour être annexé à la délibération n°………. du Conseil Municipal du ………………………..