REGLEMENT ACE (Activités à Caractère Educatif) ANNEE 2017 / 2018 9 articles Mairie : ℡ 04 76 91 07 29 Mail/ scolaire@charnecles.com Article 1 Les ACE fonctionnent pour tous les élèves scolarisés au Groupe scolaire Germinal de Charnècles selon les horaires...
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REGLEMENT ACE (Activités à Caractère Educatif) ANNEE 2017 / 2018 9 articles Mairie : ℡ 04 76 91 07 29 Mail/ scolaire@charnecles.com Article 1 Les ACE fonctionnent pour tous les élèves scolarisés au Groupe scolaire Germinal de Charnècles selon les horaires et tarifs suivants : Jours et Horaires Tarifs Lundi 16H00 à 17H00 1.45 € Mardi 16H00 à 17H00 1.45 € Jeudi 16H00 à 17H00 1.45 € Une participation de la commune intervient pour les quotients familiaux de 0 à 1000. QUOTIENT Montant pris en Coût d’un atelier € à charge de charge par le CCAS € la famille 0 à 600 0.95 0.50 601 à 1000 0.65 0.80 1001 et plus 0.00 1.45 Article 2 Les ACE sont organisés de vacances à vacances, soit sur cinq périodes. Les propositions d’ateliers peuvent varier d’une période à une autre. Avant chaque début de période, les propositions d’ateliers sont communiquées aux familles qui inscrivent l’enfant sur plusieurs choix selon un ordre préférentiel. Article 3 Les inscriptions se font par courrier ou par mail (retour
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