Raa Aout 2016
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Raa Aout 2016

by Antibes Juan-les-Pins

VILLE D'ANTIBES RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 2016/08 L’Article R.2121-10 du Code général des Collectivités territoriales dispose que dans les communes de 3 500 habitants et plus, le dispositif des délibérations du Conseil municipal à caractère... More

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