Ville d’Antibes Plan Local d’Urbanisme 1 Nomenclature Avril 2015 NOMENCLATURE DES PIECES _________ 1 - Rapport de présentation 2 - Projet d’aménagement et de développement durable 3 - Règlement 4 - Liste des emplacements réservés et des servitudes...
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Ville d’Antibes Plan Local d’Urbanisme 1 Nomenclature Avril 2015 NOMENCLATURE DES PIECES _________ 1 - Rapport de présentation 2 - Projet d’aménagement et de développement durable 3 - Règlement 4 - Liste des emplacements réservés et des servitudes d’urbanisme 5A à 5N- Plans de zonage - emplacements réservés - servitudes d’urbanisme 5O à 5P - Plan masse 6 - ANNEXES 6A - Périmètres 6B - Classement acoustique des voies 6Ca - Plan des servitudes d’utilité publique 6Cb - Liste des servitudes d’utilité publique 6Da - Règlement du PPR inondation 6Db - Règlement du PPR incendies de forêts 6F - Eau potable 6G - Eaux usées 6H - Eaux pluviales 6I - Notice des annexes sanitaires 6Ja - Zones de publicité 6Jb - Règlement de publicité 6K - Périmètres archéologiques 6L - Défrichement 6M - Recommandations techniques et environnementales 6N - Délimitation catégorielle des zones non assainies
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