Ville d’Antibes Plan Local d’Urbanisme NOMENCLATURE DES PIÈCES 1a Rapport de présentation général 1b Rapport de présentation des modifications 2 Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) 3 Règlement 4 Liste des emplacements réservés et des...
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Ville d’Antibes Plan Local d’Urbanisme NOMENCLATURE DES PIÈCES 1a Rapport de présentation général 1b Rapport de présentation des modifications 2 Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) 3 Règlement 4 Liste des emplacements réservés et des servitudes d’urbanisme ZONAGE 5 Plan de zonage général au 8000ème 5A à 5N Plans de zonage par secteurs au 2000ème 5O à 5P Plans masse Rabiac-Estagnol et Combes-ouest au 1000ème ANNEXES 6Aa Plan des servitudes d’utilité publique 6Ab Liste des servitudes d’utilité publique 6B Périmètres de préemption et de mise à l’étude d’un projet 6C Périmètres de ZAC, PUP et taxe d’aménagement 6D Périmètres des secteurs situés au voisinage des infrastructures de transports terrestres (isolement acoustique) 6Ea Schéma du réseau d’eau potable 6Eb Schéma du réseau d’assainissement des eaux usées 6Ec Schéma du réseau d’assainissement des eaux pluviales 6Ed Notice technique pour l’eau potable, les eaux usées, les eaux pluviales et le traitement des déchets
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