PORTER-À-CONNAISSANCE DES ALÉAS DE SUBMERSION MARINE : NOTE DE PRÉSENTATION ET RECOMMANDATIONS 6Gb DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES COMMUNE D’ANTIBES PLAN LOCAL D’URBANISME Vu pour être annexé à la délibération du Conseil municipal en date du Plan Local...
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PORTER-À-CONNAISSANCE DES ALÉAS DE SUBMERSION MARINE : NOTE DE PRÉSENTATION ET RECOMMANDATIONS 6Gb DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES COMMUNE D’ANTIBES PLAN LOCAL D’URBANISME Vu pour être annexé à la délibération du Conseil municipal en date du Plan Local d’Urbanisme approuvé le 13 mai 2011 Modification n°3 prescrite par arrêté le 10 mars 2016 Enquête publique du 21 novembre au 21 décembre 2016 Approbation de la modification n°3 le MODIFICATIONS MISES EN COMPATIBILITE 10 avril 2015 - Modification n° 1 14 mars 2013 (projet de bus-tram) 25 septembre 2015 - Modification n° 2 P R O J E T
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