Raa Mai 2016
Read

Raa Mai 2016

by Antibes Juan-les-Pins

VILLE D'ANTIBES RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 2016/05 L’Article R.2121-10 du Code général des Collectivités territoriales dispose que dans les communes de 3 500 habitants et plus, le dispositif des délibérations du Conseil municipal à caractère... More

Read the publication