DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES 7D COMMUNE D’ANTIBES PLAN LOCAL D’URBANISME REGLEMENT DU PPR INONDATION Vu pour être annexé à la délibération du Conseil municipal en date du 6 juillet 2018 Plan Local d’Urbanisme approuvé Révision prescrite par délibération...
More
DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES 7D COMMUNE D’ANTIBES PLAN LOCAL D’URBANISME REGLEMENT DU PPR INONDATION Vu pour être annexé à la délibération du Conseil municipal en date du 6 juillet 2018 Plan Local d’Urbanisme approuvé Révision prescrite par délibération le 13 mai 2011 du Conseil municipal le 12 juillet 2012 Enquête publique Approbation de la révision du le MODIFICATIONS MISES EN COMPATIBILITE 10 avril 2015 - Modification n° 1 14 mars 2013 (projet de bus-tram) 25 septembre 2015 - Modification n° 2 16 février 2017 (Marenda-Lacan et 4 chemins) 16 février 2017 - Modification n° 3 29 septembre 2017 (Jules Grec - Anthéa)
Less
