Vidourle - dossier1

MAÎTRE D’OUVRAGE GIE CONSTRUCTEUR INGENIERIE ETABLI PAR DEPARTEMENTS DU GARD ET DE L’HERAULT - BASSIN HYDROGRAPHIQUE DU VIDOURLE DOSSIER DE POLICE DE L’EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES DEMANDE D’AUTORISATION AU TITRE DU CODE DE L’ENVIRONNEMENT (VOLET EAU ET... More

MAÎTRE D’OUVRAGE GIE CONSTRUCTEUR INGENIERIE ETABLI PAR DEPARTEMENTS DU GARD ET DE L’HERAULT - BASSIN HYDROGRAPHIQUE DU VIDOURLE DOSSIER DE POLICE DE L’EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES DEMANDE D’AUTORISATION AU TITRE DU CODE DE L’ENVIRONNEMENT (VOLET EAU ET MILIEUX AQUATIQUES) DOSSIER N° 1 - IDENTIFICATION DU DEMANDEUR/PRESENTATION GENERALE DU PROJET CNM ET DU DOSSIER POLICE DE L’EAU E1 31/07/2013 SPAO OBLA BRIQ Dossier d’enquête publique D3 04/03/2013 SPAO OBLA BRIQ Dossier d’instruction de Mars 2013 D2 19/02/2013 SPAO OBLA BRIQ Prise en compte des évolutions de projet D1 09/11/2012 SPAO OBLA BRIQ Prise en compte des observations de la MISE 30, de l’OTI C1 28/08/2012 SPAO OBLA BRIQ Prise en compte des remarques de la MOEG B1 10/08/2012 SPAO OBLA BRIQ Prise en compte des remarques de la MOEG Indice Date Etabli par Vérifié par Validé par Descriptions Format A3 Echelle SO Rub Class. 16. 01 Dossier DLE Géo-localisation X-Y-Z Nbre de pages 39 Phase Zone PK Discipline Type d’ouvrage Emetteur Less