MAÎTRE D’OUVRAGE
GIE CONSTRUCTEUR
INGENIERIE ETABLI PAR
DEPARTEMENT DU GARD - BASSIN HYDROGRAPHIQUE DU VISTRE
DOSSIER DE POLICE DE L’EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES
DEMANDE D’AUTORISATION AU TITRE DU CODE DE L’ENVIRONNEMENT (VOLET EAU ET MILIEUX AQUATIQUES)...
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MAÎTRE D’OUVRAGE
GIE CONSTRUCTEUR
INGENIERIE ETABLI PAR
DEPARTEMENT DU GARD - BASSIN HYDROGRAPHIQUE DU VISTRE
DOSSIER DE POLICE DE L’EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES
DEMANDE D’AUTORISATION AU TITRE DU CODE DE L’ENVIRONNEMENT (VOLET EAU ET MILIEUX AQUATIQUES)
DOSSIER N°1 - IDENTIFICATION DU DEMANDEUR/PRESENTA TION GENERALE DU PROJET CNM ET DU DOSSIER POLICE DE L’EAU
E1 21/05/2013 SPAO OBLA BRIQ Dossier d’enquête publique
D3 07/01/2013 SPAO OBLA BRIQ Dossier d’instruction du 15/01/2013
D2 23/11/2012 SPAO OBLA BRIQ Reprise suite aux évolutions de projet APD
D1 09/11/2012 SPAO OBLA BRIQ Prise en compte des observations de la MISE 30, de l’OTI
C1 14/09/2012 SPAO OBLA BRIQ Prise en compte des remarques de la MOEG
Indice Date Etabli par Vérifié par Validé par Descriptions
Format A3 Echelle SO Rub Class.
16.
01
Dossier DLE Géo-localisation X-Y-Z Nbre de pages 39
Phase Zone PK Discipline Type d’ouvrage Emetteur Type de doc N° Indice
TTP DGD2 GARD-/42000-- EAU --- MOE9 1ENV 310 027 E1
CNMGV PCD DL
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