MAÎTRE D’OUVRAGE
GIE CONSTRUCTEUR INGENIERIE ETABLI PAR
DEPARTEMENT DU GARD – BASSIN HYDROGRAPHIE DU VISTRE
DOSSIER DE POLICE DE L’EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES
DEMANDE D’AUTORISATION AU TITRE DU CODE DE L’ENVIRONNEMENT
DOSSIER N°3B – ETUDE HYDRAULIQUE DU...
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MAÎTRE D’OUVRAGE
GIE CONSTRUCTEUR INGENIERIE ETABLI PAR
DEPARTEMENT DU GARD – BASSIN HYDROGRAPHIE DU VISTRE
DOSSIER DE POLICE DE L’EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES
DEMANDE D’AUTORISATION AU TITRE DU CODE DE L’ENVIRONNEMENT
DOSSIER N°3B – ETUDE HYDRAULIQUE DU FRANCHISSEMENT DU
BUFFALON/TAVERNOLLE
D1 11/06/13 DVU/LPU
BST/
MTR
EBRU Ajout impacts sur enjeux pour Q décennal
C1 30/04/13 DVU/LPU
BST/
MTR
EBRU Prise en compte des observations DISE et MOEG
B1 29/10/12 LPU MTR EBRU Deuxième édition, reprise avec débits PPRI
A1 13/09/12 LPU MTR EBRU Première édition
Indice Date
Etabli
par
Vérifié
par
Validé
par
Descriptions
Format A4 Echelle SO Rub Class.
16.
01
Dossier DLE Géo-localisation X-Y-Z Nbre de pages 118
Phase Zone PK Discipline
Type
d’ouvrage Emetteur Type de doc N° Indice
TTP DGD2 GARD-/42000-- EAU --- MOE9 3DOT 310058 D1
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