MAÎTRE D’OUVRAGE
GIE CONSTRUCTEUR
INGENIERIE ETABLI PAR
DEPARTEMENT DU GARD - BASSIN HYDROGRAPHIQUE DU VISTRE
DOSSIER DE POLICE DE L’EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES
DEMANDE D’AUTORISATION AU TITRE DU CODE DE L’ENVIRONNEMENT (VOLET EAU ET MILIEUX AQUATIQUES)...
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MAÎTRE D’OUVRAGE
GIE CONSTRUCTEUR
INGENIERIE ETABLI PAR
DEPARTEMENT DU GARD - BASSIN HYDROGRAPHIQUE DU VISTRE
DOSSIER DE POLICE DE L’EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES
DEMANDE D’AUTORISATION AU TITRE DU CODE DE L’ENVIRONNEMENT (VOLET EAU ET MILIEUX AQUATIQUES)
DOSSIER 2B-1 : MEMOIRE
F2 21/05/13 SPAO OBLA BRIQ Dossier d’enquête publique
F1 14/05/13 SPAO OBLA BRIQ Prise en compte des observations DISE
E3 14/01/13 SPAO OBLA BRIQ Dossier d’instruction du 18/01/2013
E2 21/12/12 SPAO OBLA BRIQ Reprise suite aux évolutions de projet APD
E1 09/11/12 SPAO OBLA BRIQ Prise en compte des observations DISE, de l’OTI
D1 14/09/12 SPAO OBLA BRIQ Pris en compte des remarques de la MOEG, GIE Constructeur et OC’VIA maintenance
Indice Date Etabli par Vérifié par Validé par Descriptions
Format A3 Echelle SO Rub Class.
16.
01
Dossier DLE Géo-localisation X-Y-Z Nbre de pages 673
Phase Zone PK Discipline Type d’ouvrage Emetteur Type de doc N° Indice
TTP DGD2 GARD-/42000-- EAU --- MOE9 1ENV 310 004 F2
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