note de synthese

MAÎTRE D’OUVRAGE GIE CONSTRUCTEUR INGENIERIE ETABLI PAR DEPARTEMENT DU GARD - BASSIN HYDROGRAPHIQUE DU VISTRE DOSSIER DE POLICE DE L’EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES DEMANDE D’AUTORISATION AU TITRE DU CODE DE L’ENVIRONNEMENT (VOLET EAU ET MILIEUX AQUATIQUES)... More

MAÎTRE D’OUVRAGE GIE CONSTRUCTEUR INGENIERIE ETABLI PAR DEPARTEMENT DU GARD - BASSIN HYDROGRAPHIQUE DU VISTRE DOSSIER DE POLICE DE L’EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES DEMANDE D’AUTORISATION AU TITRE DU CODE DE L’ENVIRONNEMENT (VOLET EAU ET MILIEUX AQUATIQUES) NOTE DE SYNTHESE DU DOSSIER DE DEMANDE D’AUTORISATION B2 21/05/2013 ALEM OBLA BRIQ Dossier d’enquête publique B1 14/05/2013 ALEM OBLA BRIQ Prise en compte des remarques de la DISE A1 18/01/2013 ALEM OBLA BRIQ Dossier d’instruction du 18/01/2013 Indice Date Etabli par Vérifié par Validé par Descriptions Format A3 Echelle SO Rub Class. 16. 01 Dossier DLE Géo-localisation X-Y-Z Nbre de pages 27 Phase Zone PK Discipline Type d’ouvrage Emetteur Type de doc N° Indice TTP DGD2 GARD-/42000-- EAU --- MOE9 1ENV 310 069 B2 CNMGV PCD DLELGV DGA --- ENV ------ ------- 10 069 -B2 affaire niveau type dossier ident. gen ident. part. domaine ouvrage nature libre indice Less