dossier3B-DGA

CNMGV PCD DLELGV DGA --- HYD ------ ----- 10015 -C1 affaire niveau type dossier ident. gen ident. part. domaine ouvrage nature libre indice MAÎTRE D’OUVRAGE GIE CONSTRUCTEUR INGENIERIE ETABLI PAR DEPARTEMENT DU GARD – BASSIN HYDROGRAPHIQUE DU VISTRE... More

CNMGV PCD DLELGV DGA --- HYD ------ ----- 10015 -C1 affaire niveau type dossier ident. gen ident. part. domaine ouvrage nature libre indice MAÎTRE D’OUVRAGE GIE CONSTRUCTEUR INGENIERIE ETABLI PAR DEPARTEMENT DU GARD – BASSIN HYDROGRAPHIQUE DU VISTRE DOSSIER DE POLICE DE L’EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES DEMANDE D’AUTORISATION AU TITRE DU CODE DE L’ENVIRONNEMENT DOSSIER N°3B – LES ETUDES HYDRAULIQUES C1 21/05/13 SPAO OBLA BRIQ Dossier d’enquête publique B1 14/01/13 SPAO OBLA BRIQ Dossier d’instruction du 18/01/2013 A1 14/09/12 SPAO OBLA BRIQ Création du document Indice Date Etabli par Vérifié par Validé par Descriptions Format A4 Echelle SO Rub Class. 16. 01 Dossier DLE Géo-localisation X-Y-Z Nbre de pages Phase Zone PK Discipline Type d’ouvrage Emetteur Type de doc N° Indice TTP GARD GARD/42000-- EAU --- MOE9 3DOT 310015 C1 Less