Dossier 3a

CNMGV PCD DLELGV DGA --- HYD ------ ----- 10 012 -D1 affaire niveau type dossier ident. gen ident. part. domaine ouvrage nature libre indice MAÎTRE D’OUVRAGE GIE CONSTRUCTEUR INGENIERIE ETABLI PAR DEPARTEMENT DU GARD - BASSIN HYDROGRAPHIQUE DU... More

CNMGV PCD DLELGV DGA --- HYD ------ ----- 10 012 -D1 affaire niveau type dossier ident. gen ident. part. domaine ouvrage nature libre indice MAÎTRE D’OUVRAGE GIE CONSTRUCTEUR INGENIERIE ETABLI PAR DEPARTEMENT DU GARD - BASSIN HYDROGRAPHIQUE DU VISTRE DOSSIER DE POLICE DE L’EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES DEMANDE D’AUTORISATION AU TITRE DU CODE DE L’ENVIRONNEMENT (VOLET EAU ET MILIEUX AQUATIQUES) DOSSIER N°3A – LES ETUDES HYDROLOGIQUES D1 21/05/2013 SPAO OBLA BRIQ Dossier d’enquête publique C3 07/01/2013 SPAO OBLA BRIQ Dossier d’instruction du 18/01/2013 C2 21/12/2012 SPAO OBLA BRIQ Reprise suite à évolution du projet APD C1 09/11/2012 SPAO OBLA BRIQ Prise en compte des observations de la MISE 30, de l’OTI B1 14/09/2012 SPAO OBLA BRIQ Prise en compte des remarques de la MOEG Indice Date Etabli par Vérifié par Validé par Descriptions Format A3 Echelle SO Rub Class. 16. 01 Dossier DLE Géo-localisation X-Y-Z Nbre de pages 28 Phase Zone PK Discipline Type d’ouvrage E Less