AG CCCV 14.11.2016 Page 1 ASSEMBLÉE GÉNÉRALE du LUNDI 14 NOVEMBRE 2016 Convocation du 02.11.2016 L’an DEUX MILLE SEIZE, le QUATORZE NOVEMBRE à QUINZE HEURES, le Conseil de la Communauté de Communes du Canton de Vitteaux, légalement convoqué, s’est réuni à...
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AG CCCV 14.11.2016 Page 1 ASSEMBLÉE GÉNÉRALE du LUNDI 14 NOVEMBRE 2016 Convocation du 02.11.2016 L’an DEUX MILLE SEIZE, le QUATORZE NOVEMBRE à QUINZE HEURES, le Conseil de la Communauté de Communes du Canton de Vitteaux, légalement convoqué, s’est réuni à la Salle Guéniot, sous la présidence de Monsieur Bernard PAUT. Présents : Mmes et MM. GUIMONT Patrick, FAILLY Monique, MONSAINGEON Maurice, GAILHOU Serge, LACHOT Paul, PAUT Jean-Pierre, PARIZOT Bruno, LAGNEAU Michel, CORTOT Michel, PETREAU Jean-Michel, FAURE-STERNAD Pierre, VIENOT Serge, RENAULT Thierry, LECHENAULT Raymond, FROMENT François, LARCIER Jocelyne, MARIE Charles, DUMONTET Catherine, PISSOT Serge, MONOT Evelyne, PORCHEROT Robert, PAUT Bernard, LANDEL Catherine, BÉNO Noëlle, RAVAROTTO Michel, BOUR Jeanne-Hélène, MAZEAU Maryvonne. Absents : Mmes et MM. LALLEMANT Jean-François, BOSSELET Christine, BERTHOLLE Thierry, BRULEY Daniel, MOURAND Michel, MARTIN Aimé, ROUSSEAU Pierre (a donné pouvoir à M. GAILHOU Serge), PARIZOT Pierre,
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