DEPARTEMENT EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU COMITE SYNDICAL DU MAINE ET LOIRE En vertu des dispositions de l’article L5214-13 du Code général des Collectivités Territoriales ___________ ARRONDISSEMENT Séance du 20 décembre 2018 D’ANGERS L'an deux...
More
DEPARTEMENT EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU COMITE SYNDICAL DU MAINE ET LOIRE En vertu des dispositions de l’article L5214-13 du Code général des Collectivités Territoriales ___________ ARRONDISSEMENT Séance du 20 décembre 2018 D’ANGERS L'an deux mille dix-huit, le vingt du mois de décembre, à 20 heures 30, le comité syndical __________ s’est réuni à la Mairie de Val d’Erdre Auxence, sous la présidence de Monsieur HAMERY. S.Y.C.T.O.M. Délégués présents à voix délibérative : - Messieurs HAMERY, BOURCIER, VANDENBERGUE, BELOUIN, MORVAN, LAGRILLE DU LOIRE BECONNAIS délégués de la Communauté de Communes des Vallées du Haut Anjou (CCVHA), ET SES ENVIRONS - Madame JOUAN, Messieurs BERLAND, SEILLER, GAUDIN délégués du Smitom Sud Saumurois (SSS) Délégués excusés : - Messieurs SOTTY, PERRAULT (suppléé par M Morvan), délégués de la CCVHA - Messieurs GODEFROY, BOIS, SECHET, MARGUET (et sa suppléante Mme Guillet), Madame ALBERT délégués du SSS - Monsieur LEFEBVRE délégué d’Anjou Bleu Commu
Less
