CM 10 avril 2013

CONSEIL MUNICIPAL DU 10 AVRIL 2013 Ordre du jour Comptes rendus de délégations : 155) Signature des marchés dans le cadre des délégations - Décisions 156) Contrats de moins de 4 000 € - Décisions 157) Salle Jacques Brel et Centre social Léopold Sédar... More

CONSEIL MUNICIPAL DU 10 AVRIL 2013 Ordre du jour Comptes rendus de délégations : 155) Signature des marchés dans le cadre des délégations - Décisions 156) Contrats de moins de 4 000 € - Décisions 157) Salle Jacques Brel et Centre social Léopold Sédar Senghor – Régies de recettes et d’avances Décisions 158) Décisions pour la mise à disposition de locaux communaux 159) Convention d’occupation d’un logement 12 rue du Docteur Chanoine 160) « La danse dans tous ses états » - Tarifs d’entrée – Décision 161) Musée A. G. Poulain de Vernon – Exposition « Vernon et les bords de Seine au temps des Impressionnistes » - Prix du catalogue - Décision -----------------------------------------------------------162) Nombre de postes d’adjoints 163) Commissions municipales – Composition de l’organigramme 164) Désignation de délégués suite à démission – Organismes extérieurs 165) Zone d’activité des Bourdines – Aliénation d’un terrain à la SCI BV (Entreprise SARL DE PAEPE Chaudronnerie) 166) Vernon Too R Less