Compte-rendu décembre 2008

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2008 Ordre du jour COMPTE RENDU DE DELEGATIONS 252) Signature des marchés dans le cadre des délégations -------------------------------------253) Parkings Espace Philippe Auguste et Pierre Mendès-France – Tarifs 2009 254)... More

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2008 Ordre du jour COMPTE RENDU DE DELEGATIONS 252) Signature des marchés dans le cadre des délégations -------------------------------------253) Parkings Espace Philippe Auguste et Pierre Mendès-France – Tarifs 2009 254) Taxe sur les taxis autorisés à stationner sur la voie publique en 2009 255) Convention de coordination entre la Police Municipale et les forces de l’Etat 256) Convention de partenariat entre la Ville et l’Etat relative à la vidéoprotection urbaine 257) Cinéma-Théâtre – révision du loyer au 1er Janvier 2009 258) Budget Ville – Décision Modificative n° 5 259) Foires et marchés – droits de place – tarifs 2009 260) Droits de voirie pour occupation du domaine public – Tarifs 2009 261) Travaux sur le domaine public – Tarifs 2009 262) Travaux sente des Lares – lot 1 voirie et assainissement – exonération partielle de pénalités 263) Parking souterrain Pierre Mendès-France – remise aux normes du système de désenfumage – convention avec SEMIRAMI Less