COMPTE-RENDU DU
CONSEIL MUNICIPAL
DU LUNDI 15 SEPTEMBRE 2014
Le quinze septembre deux mille quatorze, à vingt heures trente, le Conseil Municipal, convoqué
le neuf septembre deux mille quatorze s’est réuni à la Mairie, sous la présidence de Jean-Pierre...
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COMPTE-RENDU DU
CONSEIL MUNICIPAL
DU LUNDI 15 SEPTEMBRE 2014
Le quinze septembre deux mille quatorze, à vingt heures trente, le Conseil Municipal, convoqué
le neuf septembre deux mille quatorze s’est réuni à la Mairie, sous la présidence de Jean-Pierre
Petermann, maire.
Présents : MM. et Mmes Crocq, de Crécy, Ernault, Guiffaut, Lourdais-Rocu, Loizance,
Marchand, Mayeux, Miralles, Petermann, Tanguille, Vettier, Villenave.
Absents excusés : Dominique Durand donne procuration à Laetitia Miralles, Michel Renaudin
donne procuration à Vincent Crocq.
Jean-Marc Ernault a été élu secrétaire de séance.
- Approbation du compte-rendu de la dernière séance
- Intervention de M. Joseph Ménard.
M. Petermann demande l’autorisation de retirer la délibération relative aux polices de l’habitat
de l’ordre du jour, cette décision ayant fait l’objet d’un arrêté municipal.
Rappel des décisions municipales
ADMINISTRATIF :
Délibération : Convention FDGDON
PATRIMOINE ET TRAVAUX
Délibération :
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