COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL LUNDI 09 NOVEMBRE 2015 Le neuf novembre deux mille quinze, à vingt heures trente, le Conseil Municipal, convoqué le 03 novembre deux mille quinze s’est réuni à la Mairie, sous la présidence de Jean-Pierre Petermann, maire....
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COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL LUNDI 09 NOVEMBRE 2015 Le neuf novembre deux mille quinze, à vingt heures trente, le Conseil Municipal, convoqué le 03 novembre deux mille quinze s’est réuni à la Mairie, sous la présidence de Jean-Pierre Petermann, maire. Présents : MM. et Mmes Crocq, de Crécy, Ernault, Lourdais-Rocu (à partir de 20h40), Mayeux, Miralles, Durand, Loizance, Marchand, Petermann, Renaudin, Tanguille, Vettier, Villenave. Absents excusés : Laurence Lourdais-Rocu (jusque 20h40) Bertrand Tanguille a été élu secrétaire de séance. Approbation du compte-rendu de la dernière séance ORDRE DU JOUR ADMINISTRATIF Information : Rapport d’activité 2014 du SMICTOM (Par M. Besnier) Information : Rapport annuel 2014 du Syndicat des Eaux de Châteaubourg (Par M. Loizance) Délibération : Extension du Syndicat Intercommunal du Bassin Versant de la Seiche FINANCES Délibération : Tarifs communaux / 2016 Délibération : Tarifs Médiathèque / 2016 Délibération : Tarifs assainissement / 2016 Délibérat
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