Le Bureau Communautaire de la Communauté de Communes du Montmorillonnais, dûment convoqué
s’est réuni le 5 février 2013, à la Maison du Pays Montmorillonnais, sous la présidence de M.
Yves
BOULOUX, Président.
Étaient présents : MME LEGRAND, PORCHERON,...
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Le Bureau Communautaire de la Communauté de Communes du Montmorillonnais, dûment convoqué
s’est réuni le 5 février 2013, à la Maison du Pays Montmorillonnais, sous la présidence de M.
Yves
BOULOUX, Président.
Étaient présents : MME LEGRAND, PORCHERON, CAILLE, DESERT, MAYTRAUD MM.
DEBIAIS, COLIN, CUBAUD, FAUGEROUX, JEANNEAU, LARRANT,
ROUSSE, SURINEAU, VERGNAUD, ROSE, GALLET, BOULOUX J,
LASNIER C, TARTEAU, RIVAUX, BROQUET, DOUGE, RICHARD,
TABUTEAU, DIOT, JARRASSIER, LARDY
Pouvoirs : Mme SIROT à M.
FAUGEROUX, M.
COMPAIN à M.
TARTEAU
Étaient excusés : Mme DAGONAT MM.
CHAMBET, GUILLON, BOIRON
Assistaient également : MM.
PORTE, MONCEL, LEJEUNE, MOINE, JOUBERT, BASTIERE
MMES PIROTTE, GUYONNET, HARENT, FOUSSEREAU,
FRUCHON
Est désigné secrétaire de séance : Monsieur Jean-Claude CUBAUD
Date de convocation : le 29 janvier 2013
Date d’affichage : le 12 février 2013
Nombre de délégués en exercice : 39
Nombre de délégués présents : 28
Nombre de votants : 30
OUVERTURE DE SEANCE
Le Procès verb
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