Droit et énergies marines renouvelables

Droit et énergies marines renouvelables Veille : http://www. scoop. it/t/droit-et-energies-marinesrenouvelables Bibliographie ARTICLES Dagorne, Jean-Pierre. « Les éoliennes en mer ». Droit maritime français, no 729 (2011), pp. 847-856. Duval, Jocelyn.... More

Droit et énergies marines renouvelables Veille : http://www. scoop. it/t/droit-et-energies-marinesrenouvelables Bibliographie ARTICLES Dagorne, Jean-Pierre. « Les éoliennes en mer ». Droit maritime français, no 729 (2011), pp. 847-856. Duval, Jocelyn. « Grenelle 2: un traitement ambivalent des énergies renouvelables » Environnement, no10 (2010), pp. 11-16. Faurisson, Florent. « Le cadre juridique de l’éolien offshore ». Bulletin de Droit de l’Environnement Industriel (BDEI), no 37 (2012), pp. 31-34. Guillaume, Emmanuel. « Le Grenelle 2 : une réponse à la difficulté du pilotage national du développement des énergies renouvelables ? ; Note sous Loi numéro 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l’environnement, Journal officiel numéro 0160 du 13 UBO / Service Commun de Documentation / BU Droit / Séverine Lepiouff / octobre 2012 budroitubo Less