Acte d'engagement MO restauration église Garancières

Commune de Garancières MARCHÉ PUBLIC DE MAÎTRISE D'ŒUVRE Restauration de l’église Saint Pierre Acte d’engagement AE.1 MAÎTRISE D’OUVRAGE Maître d’ouvrage Commune de Garancières Adresse Place de la Mairie 78890 GARANCIERES Personne habilitée à signer le... More

Commune de Garancières MARCHÉ PUBLIC DE MAÎTRISE D'ŒUVRE Restauration de l’église Saint Pierre Acte d’engagement AE.1 MAÎTRISE D’OUVRAGE Maître d’ouvrage Commune de Garancières Adresse Place de la Mairie 78890 GARANCIERES Personne habilitée à signer le marché Monsieur Christian LORINQUER, Maire AE.2 CONTRACTANT(S)  Le, contractant unique, soussigné :  M/Mme contractant personnellement,  La société RCS Représentée par dûment habilité(e), Adresse Code NAF N° SIRET TVA intracommunautaire Le cas échéant, numéro d’inscription au tableau de l’ordre des architectes  Les, cocontractants soussignés, engageant ainsi les personnes physiques ou morales ci-après, groupées :  conjoints (cf. grille de répartition des prestations annexée)  solidaires, les unes des autres, et désignées dans le marché sous le nom “Maître d’oeuvre“. 1er cotraitant :  M/Mme contractant personnellement,  La société RCS Acte d’engagement - page 1/6 Less