RIAG2012

TOURNEURS ET ARTS DU BOIS EN PROVENCE REGLEMENT INTERIEUR Le présent règlement intérieur apporte des précisions aux statuts de l’association régie par la loi de 1901, dénommée « LES TOURNEURS ET ARTS DU BOIS EN PROVENCE », déclarée à la sous-préfecture... More

TOURNEURS ET ARTS DU BOIS EN PROVENCE REGLEMENT INTERIEUR Le présent règlement intérieur apporte des précisions aux statuts de l’association régie par la loi de 1901, dénommée « LES TOURNEURS ET ARTS DU BOIS EN PROVENCE », déclarée à la sous-préfecture d’Aix-en-Provence le 5 Février 2007, parue au JO le 10 Mars 2007 Ce règlement intérieur est approuvé par l’assemblée générale et toute modification devra être approuvée par ladite assemblée. Par souci de simplicité les numéros des articles des statuts sont repris avec les précisions s’il y a lieu. - Réf art 3 : SIEGE SOCIAL : Le siège social est 24 avenue des 4 TERMES à 13410 LAMBESC. Il pourra être transféré par simple décision du comité d’animation et approuvé à la plus prochaine assemblée générale. Les adhérents seront informés par courrier dès la décision du comité d’animation. - Réf art 4 : LES MEMBRES : Les membres adhèrent aux statuts et au règlement intérieur dont ils ont copie dès leur adhésion. L’adhésion de tout nouveau Less