Note De Présentation

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1 Commune de Pont Saint Esprit – Plan Local d’Urbanisme- Modification simplifiée n°1 Commune de Pont-Saint-Esprit Département du Gard MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1 DU Plan Local d’Urbanisme Dossier de Présentation – Octobre 2015 Annexe n°1 de la délibération n°2 du Conseil Municipal du 15-10-2015 PLAN LOCAL D’URBANISME PRESCRIPTION PROJET APPROUVE Elaboration 07/05/2008 26/02/2015 Modification simplifiée n°1 02/10/2015 Less