Homécourt: Conseil municipal

1 Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal Séance du 10 décembre 2011 à 11 heures Sous la Présidence de Monsieur Jean-Pierre MINELLA, Maire de la Ville. Etaient présents : Mmes et Mrs – MARTIN – TONIOLO - REICHLING – URBAN -GIOVANNELLI –... More

1 Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal Séance du 10 décembre 2011 à 11 heures Sous la Présidence de Monsieur Jean-Pierre MINELLA, Maire de la Ville. Etaient présents : Mmes et Mrs – MARTIN – TONIOLO - REICHLING – URBAN -GIOVANNELLI – DELETTRE - POIREL - GOTTINI – BAREYT – DALLE FRATTE – WOLSKI FERRANDO – HEMONET – VIDILI – BERRIER - BACCHETTI - MONTANA – ANDRE PEREKISZKA - GRIVEL Etaient représentés : Mme VIGO par M. TONIOLO – Mme POLEWCZYK par Mme DELETTRE –Mme FLOQUET par Mme REICHLING - Mme TIJAHI par M. MINELLA – M. ZAVATTIERO par M. MARTIN – Mme SPIGARELLI par M. GRIVEL Etaient excusées : Mme HAJA – Mme JAMAIN – Mme VALENTI Secrétaire de séance : Mme HEMONET 1°/ Urbanisme a) Vente de terrain à la SCI DMG Par délibération du 29/09/2011, le Conseil Municipal a accepté la cession de terrains situés au Bois de la Sarre à la SCI DMG, pour la somme de 48 230 euros nets vendeur de toutes taxes et droits éventuels, payables selon les conditions suiv Less