Conseil communautaire 25 octobre 2017 Ordre du jour CC-2017-10- Secrétaire de séance - Désignation 1-1 Rapporteur : Monsieur le Président CC-2017-10- Commission Urgence Sociale du Grand Chalon - Modification de la 2-1 représentation Rapporteur : Monsieur le...
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Conseil communautaire 25 octobre 2017 Ordre du jour CC-2017-10- Secrétaire de séance - Désignation 1-1 Rapporteur : Monsieur le Président CC-2017-10- Commission Urgence Sociale du Grand Chalon - Modification de la 2-1 représentation Rapporteur : Monsieur le Président CC-2017-10- Plan local d'urbanisme intercommunal - Bilan de la concertation et arrêt du 3-1 projet Rapporteur : Monsieur Dominique JUILLOT CC-2017-10- Modification statutaire - Prise de compétence GEMAPI 4-1 Rapporteur : Monsieur le Président CC-2017-10- Modification de l'intérêt communautaire 5-1 Rapporteur : Monsieur le Président CC-2017-10- Aménagement et développement Economique - Transfert des zones 6-1 d'activités économiques (ZAE) Rapporteur : Monsieur Eric MICHOUX CC-2017-10- Voies d'intérêt communautaire - Règlement de voirie 7-1 Rapporteur : Monsieur le Président CC-2017-10- Contrat de site pour la réindustrialisation du bassin chalonnais - 8-1 Aménagement du réseau routier national RCEA branche nord - RN 80 - Co
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