- Le Grand Chalon - Communauté d’agglomération Conseil communautaire du 5 février 2018 COMPTE-RENDU Conseillers en exercice : 95 Présents à la Séance : 71 Nombre de votants : 86 Date de la convocation : 30/01/2018 Compte-rendu affiché le : 13/02/2018 L'an...
More
- Le Grand Chalon - Communauté d’agglomération Conseil communautaire du 5 février 2018 COMPTE-RENDU Conseillers en exercice : 95 Présents à la Séance : 71 Nombre de votants : 86 Date de la convocation : 30/01/2018 Compte-rendu affiché le : 13/02/2018 L'an deux mille dix huit le cinq février, à 18h00, le Conseil communautaire du Grand Chalon, s'est réuni à Salon du Colisée, 1 rue d'Amsterdam, à Chalon-sur-Saône, sur convocation effectuée en application de l'article L 2121-11 du Code Général des Collectivités Territoriales et sous la présidence de Monsieur Sébastien MARTIN assisté de Monsieur Pierre ANDRIOT, Monsieur Tristan BATHIARD, Monsieur Luc BERTIN-BOUSSU, Madame Marie-Thérèse BOISSOT, Monsieur Raymond BURDIN, Madame Françoise CHAINARD, Monsieur Daniel CHARTON, Madame Annick CHOINE, Madame Francine CHOPARD, Madame Amelle CHOUIT, Monsieur Daniel CHRISTEL, Madame Noémie DANJOUR, Monsieur Gilles DESBOIS, Monsieur Jean Noël DESPOCQ, Monsieur Jean-Paul DICONNE, Monsieur Jean-Louis DOREA
Less