Conseil municipal 27 septembre 2018 «Salle du Conseil» Ordre du jour 1 Secrétaire de séance - Désignation 1 Rapporteur : Monsieur le Maire 2 Installation d'un nouveau conseiller municipal 2 Rapporteur : Monsieur le Maire 3 Conseil municipal - Séance du 5...
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Conseil municipal 27 septembre 2018 «Salle du Conseil» Ordre du jour 1 Secrétaire de séance - Désignation 1 Rapporteur : Monsieur le Maire 2 Installation d'un nouveau conseiller municipal 2 Rapporteur : Monsieur le Maire 3 Conseil municipal - Séance du 5 juin 2018 - Procès-verbal - Adoption 4 Rapporteur : Monsieur le Maire 4 Décisions et conventions signées par le Maire du 16 Avril 2018 au 13 5 septembre 2018 Rapporteur : Monsieur le Maire 5 Règlement de dommages 23 Rapporteur : Monsieur Hervé DUMAINE 6 Responsabilité civile - Indemnisation des préjudices 25 Rapporteur : Monsieur Hervé DUMAINE 7 Protection fonctionnelle - Indemnisation d'agents victimes d'outrages dans 27 l'exercice de leurs fonctions Rapporteur : Monsieur Hervé DUMAINE 8 Ressources humaines - Mises à dispositions de fonctionnaires auprès de 29 divers organismes Rapporteur : Monsieur le Maire 9 Ressources humaines - Tableau des effectifs - Actualisation 36 Rapporteur : Monsieur le Maire 10 Événement "Rêves de Noël" - C
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