Ordre Du Jour du Conseil communautaire du 18 octobre 2018

Conseil communautaire 18 OCTOBRE 2018 «Salon du Colisée, 1 rue d'Amsterdam, Chalon-sur-Saône» Ordre du jour Partie 1 : rapports avec présentation 1 Secrétaire de séance - Désignation Rapporteur : Monsieur le Président 2 Établissement Public Territorial du... More

Conseil communautaire 18 OCTOBRE 2018 «Salon du Colisée, 1 rue d'Amsterdam, Chalon-sur-Saône» Ordre du jour Partie 1 : rapports avec présentation 1 Secrétaire de séance - Désignation Rapporteur : Monsieur le Président 2 Établissement Public Territorial du Bassin Saône et Doubs - Modification de la représentation Rapporteur : Monsieur le Président 3 Ressources humaines - Recrutements de doctorants Rapporteur : Monsieur le Président 4 CISPD - Renforcement du Travail d'intérêt Général ( TIG ) - Signature d'une convention de partenariat entre le Grand Chalon, la Ville de Chalon- sur-Saône et le Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation Rapporteur : Monsieur le Président 5 Communauté d'Agglomération du Grand Chalon - Rapport annuel d'activité et de développement durable 2017 Rapporteur : Monsieur le Président 6 Aménagements économiques - Intention de création d'une ZAC sur la réserve foncière de SaôneOr - Lancement de la concertation préalable à la création et adoption des modalités Less