Conseil municipal Délibération du 11 avril 2019 Ordre du jour CM-2019-04- Secrétaire de séance - Désignation 1-1 Rapporteur : Monsieur le Maire CM-2019-04- Décisions et conventions signées par le Maire du 8 février 2019 au 20 mars 2-1 2019 Rapporteur :...
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Conseil municipal Délibération du 11 avril 2019 Ordre du jour CM-2019-04- Secrétaire de séance - Désignation 1-1 Rapporteur : Monsieur le Maire CM-2019-04- Décisions et conventions signées par le Maire du 8 février 2019 au 20 mars 2-1 2019 Rapporteur : Monsieur le Maire CM-2019-04- Règlement de dommages 3-1 Rapporteur : Monsieur Hervé DUMAINE CM-2019-04- Contrôle de légalité - Télétransmission des actes - Convention avec le 4-1 représentant de l'Etat dans le Département de Saône-et-Loire - Avenant n°4 et avenant n°5 Rapporteur : Monsieur Hervé DUMAINE CM-2019-04- Vie Scolaire - Reconduction du Contrat Enfance Jeunesse - Convention avec 5-1 la Caisse d'Allocations familiales Rapporteur : Madame Valérie MAURER CM-2019-04- Ressources humaines - Créations et suppressions de postes 6-1 Rapporteur : Monsieur le Maire CM-2019-04- Ressources humaines - Participation aux consultations électorales - 7-1 Actualisation des indemnités Rapporteur : Monsieur le Maire CM-2019-04- Musées municipaux - M
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