r e s e n t a t i v e . f t l " ] Ville de Chalon-sur-Saône Conseil municipal Procès-verbal de la séance du 11 avril 2017 Ordre du jour CM-2017-04-1-1 -Secrétaire de séance - Désignation Rapporteur : Monsieur le Maire CM-2017-04-2-1 -Décisions et...
More
r e s e n t a t i v e . f t l " ] Ville de Chalon-sur-Saône Conseil municipal Procès-verbal de la séance du 11 avril 2017 Ordre du jour CM-2017-04-1-1 -Secrétaire de séance - Désignation Rapporteur : Monsieur le Maire CM-2017-04-2-1 -Décisions et conventions signées par le Maire du 15 février 2017 au 21 mars 2017 Rapporteur : Monsieur le Maire CM-2017-04-3-1 -Conseil d'Administration de l'Institut Universitaire de Technologie de Chalon - Renouvellement du mandat des représentants de la Ville Rapporteur : Monsieur le Maire CM-2017-04-4-1 -Ressources humaines - Tableau des effectifs - Actualisation Rapporteur : Monsieur le Maire CM-2017-04-5-1 -Charte d'engagements réciproques entre la Ville de Chalon-sur-Saône et les associations de Chalon-sur-Saône visant à assurer le respect de la laïcité, de la mixité, de la neutralité et de l'égalité entre les femmes et les hommes - Approbation Rapporteur : Monsieur le Maire CM-2017-04-6-1 -Responsabilité civile - Indemnisation des préjudices Rappor
Less
