Conseil municipal Délibération du 13 décembre 2016 Ordre du jour CM-2016-12- 1-1 Secrétaire de séance - Désignation Rapporteur : Monsieur le Maire CM-2016-12- 2-1 Conseil municipal - Séance du 4 octobre 2016 - Procès-verbal - Adoption Rapporteur : Monsieur...
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Conseil municipal Délibération du 13 décembre 2016 Ordre du jour CM-2016-12- 1-1 Secrétaire de séance - Désignation Rapporteur : Monsieur le Maire CM-2016-12- 2-1 Conseil municipal - Séance du 4 octobre 2016 - Procès-verbal - Adoption Rapporteur : Monsieur le Maire CM-2016-12- 3-1 Décisions et conventions signées par le Maire du 1er août 2016 au 24 octobre 2016 Rapporteur : Monsieur le Maire CM-2016-12- 4-1 Communauté d'Agglomération du Grand Chalon - Rapport annuel d'activité 2015 Rapporteur : Monsieur le Maire CM-2016-12- 5-1 Désignations du Conseil municipal - Modifications Rapporteur : Monsieur le Maire CM-2016-12- 6-1-1 Mise en oeuvre du Schéma Départemental de Coopération Intercommunale - Extension du Grand Chalon - Désignation d'un Conseiller communautaire supplémentaire Rapporteur : Monsieur le Maire CM-2016-12- 6-1-2 Mise en œuvre du Schéma Départemental de Coopération Intercommunale - Extension du Grand Chalon - Modification des statuts du Grand Chalon Rapporteur : Monsieur l
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