Conseil communautaire 14 mai 2019 Ordre du jour CC-2019-05- Secrétaire de séance - Désignation 1-1 Rapporteur : Monsieur le Président CC-2019-05- Décisions et conventions prises par le Président du Grand Chalon du 25 2-1 février 2019 au 11 avril 2019...
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Conseil communautaire 14 mai 2019 Ordre du jour CC-2019-05- Secrétaire de séance - Désignation 1-1 Rapporteur : Monsieur le Président CC-2019-05- Décisions et conventions prises par le Président du Grand Chalon du 25 2-1 février 2019 au 11 avril 2019 Rapporteur : Monsieur le Président CC-2019-05- Décisions prises par le Bureau communautaire - Séance du 8 avril 2019 3-1 Rapporteur : Monsieur le Président CC-2019-05- Concession du service public de production et de distribution de l'Eau potable 4-1 et de l'eau industrielle sur le périmètre de la Ville de Chalon-sur-Saône - Choix du délégataire Rapporteur : Monsieur le Président CC-2019-05- Concession de service public de production et de distribution de l'Eau potable 5-1 sur le périmètre Nord de l'Agglomération - Choix du délégataire Rapporteur : Monsieur le Président CC-2019-05- Concession de service public de collecte et traitement des eaux usées et eaux 6-1 pluviales urbaines sur le périmètre de la Ville de Chalon-sur-Saône - Choix du
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