Conseil municipal 20 juin 2019 «Salle du Conseil» Ordre du jour 1 Secrétaire de séance - Désignation 1 Rapporteur : Monsieur le Maire 2 Conseil municipal - Séances des 11 mars et 11 avril 2019 - Procès-verbaux 2 - Adoption Rapporteur : Monsieur le Maire 3...
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Conseil municipal 20 juin 2019 «Salle du Conseil» Ordre du jour 1 Secrétaire de séance - Désignation 1 Rapporteur : Monsieur le Maire 2 Conseil municipal - Séances des 11 mars et 11 avril 2019 - Procès-verbaux 2 - Adoption Rapporteur : Monsieur le Maire 3 Décisions et conventions signées par le Maire du 19 mars 2019 au 28 mai 3 2019 Rapporteur : Monsieur le Maire 4 Règlement de dommages 15 Rapporteur : Monsieur Hervé DUMAINE 5 Responsabilité civile - Indemnisation des préjudices 17 Rapporteur : Monsieur Hervé DUMAINE 6 Ressources humaines - Créations et suppressions de postes 19 Rapporteur : Monsieur le Maire 7 Ressources humaines - Actualisation des taux d'indemnités des frais de 21 missions Rapporteur : Monsieur le Maire 8 Bibliothèque municipale - Désherbage des collections courantes 23 Rapporteur : Monsieur Benoit DESSAUT 9 Convention de partenariat avec la Fédération Rempart 25 Rapporteur : Monsieur Benoit DESSAUT 10 Restauration de la salle des étains de l'ancien hôpital - Souscr
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