Conseil communautaire 16 février 2017 Ordre du jour CC-2017-02- 1-1 Secrétaire de séance - Désignation Rapporteur : Monsieur le Président CC-2017-02- 2-1 Procès-verbal de la séance du 7 décembre 2016 - Adoption Rapporteur : Monsieur le Président CC-2017-02-...
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Conseil communautaire 16 février 2017 Ordre du jour CC-2017-02- 1-1 Secrétaire de séance - Désignation Rapporteur : Monsieur le Président CC-2017-02- 2-1 Procès-verbal de la séance du 7 décembre 2016 - Adoption Rapporteur : Monsieur le Président CC-2017-02- 3-1 Décisions et conventions prises par le Président du Grand Chalon - Liste du 26 décembre 2016 au 20 janvier 2017 Rapporteur : Monsieur le Président CC-2017-02- 4-1 Décisions prises par le Bureau communautaire en vertu de l'article L5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales - 19 décembre 2016 Rapporteur : Monsieur le Président CC-2017-02- 5-1 Schéma de mutualisation du Grand Chalon 2015/2020 - Rapport d'avancement 2016 Rapporteur : Madame Marie MERCIER CC-2017-02- 6-1 Commission d'appel d'offres - Election des membres Rapporteur : Monsieur le Président CC-2017-02- 7-1 Demi-diffuseur autoroutier - Signature du protocole financier Rapporteur : Monsieur le Président CC-2017-02- 8-1 Habitat - Mise en œuvre d'un partenari
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