Conseil municipal 28 septembre 2017 «Salle du Conseil» Ordre du jour 1 Secrétaire de séance - Désignation Rapporteur : Monsieur le Maire 2 Conseil municipal - Séances du 11 avril et 27 juin 2017 - Procès-verbaux - Adoption Rapporteur : Monsieur le Maire 3...
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Conseil municipal 28 septembre 2017 «Salle du Conseil» Ordre du jour 1 Secrétaire de séance - Désignation Rapporteur : Monsieur le Maire 2 Conseil municipal - Séances du 11 avril et 27 juin 2017 - Procès-verbaux - Adoption Rapporteur : Monsieur le Maire 3 Décisions et conventions signées par le Maire du 22 mai 2017 au 11 septembre 2017 Rapporteur : Monsieur le Maire 4 Règlement de dommages Rapporteur : Monsieur Hervé DUMAINE 5 Responsabilité civile - Indemnisation des préjudices Rapporteur : Monsieur Hervé DUMAINE 6 Ressources humaines - Mises à disposition de fonctionnaires auprès d'associations Rapporteur : Monsieur le Maire 7 Contrôle de légalité des actes administratifs - Convention pour la télétransmission des actes aux services de l'Etat - Avenant n°2 Rapporteur : Monsieur le Maire 8 Dépôt de Carte Nationale d’Identité - Convention pour l’utilisation du dispositif de recueil d’empreinte mobile Rapporteur : Monsieur le Maire 9 Actualisation du règlement intérieur des Achats et de
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