Conseil municipal Délibération du 2 février 2016 Ordre du jour CM-2016-02- 1-1 Secrétaire de séance - Désignation Rapporteur : Monsieur le Maire CM-2016-02- 2-1 Conseil municipal - Séance du 22 décembre 2015 - Procès-verbal- Adoption Rapporteur : Monsieur...
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Conseil municipal Délibération du 2 février 2016 Ordre du jour CM-2016-02- 1-1 Secrétaire de séance - Désignation Rapporteur : Monsieur le Maire CM-2016-02- 2-1 Conseil municipal - Séance du 22 décembre 2015 - Procès-verbal- Adoption Rapporteur : Monsieur le Maire CM-2016-02- 3-1 Décisions et Conventions signées par le Maire - Liste du 08 septembre 2015 au 23 décembre 2015 Rapporteur : Monsieur le Maire CM-2016-02- 4-1 Règlement de dommages Rapporteur : Monsieur Hervé DUMAINE CM-2016-02- 5-1 Responsabilité civile - Indemnisation des préjudices Rapporteur : Monsieur Hervé DUMAINE CM-2016-02- 6-1 Marché d'assurances - Création d'un groupement de commandes entre le Grand Chalon, la Ville de Chalon-sur-Saône, le CCAS de Chalon-sur-Saône et la Régie Autonome Personnalisée des arts de la rue Rapporteur : Monsieur Hervé DUMAINE CM-2016-02- 7-1 Ressources Humaines - Modification des indemnités des élus - Maire, Adjoints au Maire, Conseillers ayant reçu une délégation Rapporteur : Monsieur Herv
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