Conseil communautaire 5 février 2018 Ordre du jour CC-2018-02- Secrétaire de séance - Désignation 1-1 Rapporteur : Monsieur le Président CC-2018-02- Procès-verbal de la séance du 13 décembre 2017 - Adoption 2-1 Rapporteur : Monsieur le Président CC-2018-02-...
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Conseil communautaire 5 février 2018 Ordre du jour CC-2018-02- Secrétaire de séance - Désignation 1-1 Rapporteur : Monsieur le Président CC-2018-02- Procès-verbal de la séance du 13 décembre 2017 - Adoption 2-1 Rapporteur : Monsieur le Président CC-2018-02- Décisions et conventions prises par le Président du Grand Chalon - Liste du 8 3-1 novembre 2017 au 22 janvier 2018 Rapporteur : Monsieur le Président CC-2018-02- Entrée au capital de l'Agence Economique Régionale de Bourgogne-Franche- 4-1 Comté - Création et participation au Capital - Approbation des statuts et désignation d'un représentant Rapporteur : Monsieur Eric MICHOUX CC-2018-02- Habitat - Programme Local de l'Habitat 2013/2018 - Réservation d'agrément 5-1 PSLA pour six logements situés sur la commune de SEVREY appartenant à la SCIC Demeures de Saône Rapporteur : Monsieur Landry LEONARD CC-2018-02- Accessibilité - Rapport annuel de la Commission intercommunale pour 6-1 l'accessibilité - Années 2016 et 2017 Rapporteur : Madame
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