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Plan Local d’Urbanisme - Orientations d’aménagement Décembre 2011
Département de la Vendée (85)
VILLE DES SABLES D’OLONNE
PLAN LOCAL D’URBANISME
4.
ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT
PRESCRIPTION ARRET APPROBATION
POS
(élaboration
n°1)
25/02/1976 09/06/1977...
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Plan Local d’Urbanisme - Orientations d’aménagement Décembre 2011
Département de la Vendée (85)
VILLE DES SABLES D’OLONNE
PLAN LOCAL D’URBANISME
4.
ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT
PRESCRIPTION ARRET APPROBATION
POS
(élaboration
n°1)
25/02/1976 09/06/1977 04/07/1980
POS (révision
n°1)
14/08/1981 02/09/1986 07/05/1987
POS (révision
n°2)
07/02/1991 09/02/1998 12/10/1998
PLU
(élaboration
n°1)
06/10/2008 10/01/2011 12/12/2011
associé à une démarche d’Approche Environnementale de l’Urbanisme
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