1/2
Mandature 2011 -2015
REGIE DE DEPENSES ET DE RECETTES
Conformément à l’article A712-31 du code de commerce sont instituées les régies suivantes :
PORT DE PECHE
PH.
ROBIOLLE, régisseur
Y.
GOUHIER, régisseur adjoint
Régie de recettes : • Perception des...
More
1/2
Mandature 2011 -2015
REGIE DE DEPENSES ET DE RECETTES
Conformément à l’article A712-31 du code de commerce sont instituées les régies suivantes :
PORT DE PECHE
PH.
ROBIOLLE, régisseur
Y.
GOUHIER, régisseur adjoint
Régie de recettes : • Perception des règlements mareyeurs.
• Cessions de glace.
• Locations et autres prestations de service.
• Redevance d’équipement des ventes effectuées hors CRIEE.
PORT DE PLAISANCE
P.
GODARD, régisseur
PJ.
SIMON, régisseur adjoint
Régie de recettes : • Perception des prestations facturées :
- locations,
- manutentions,
- carburant,
- redevance portuaire.
AERODROME-AERO CLUB
Président Aéroclub, régisseur
exploitant restaurant de l’aérodrome,
régisseur
Y.
ARABEYRE, régisseur adjoint
Régie de recettes : • Taxes,
• Carburant.
Less
