REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL DE DEVELOPPEMENT DE SAINT-ETIENNE METROPOLE Approuvé le 22 janvier 2018 par le Bureau du Conseil de développement SOMMAIRE Objet du Conseil Composition Fonctionnement Le Président Le Bureau Les Vice-Présidents Les Assemblées...
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REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL DE DEVELOPPEMENT DE SAINT-ETIENNE METROPOLE Approuvé le 22 janvier 2018 par le Bureau du Conseil de développement SOMMAIRE Objet du Conseil Composition Fonctionnement Le Président Le Bureau Les Vice-Présidents Les Assemblées Générales Les groupes de travail Saisine et auto saisine La note d’éclairage Diffusion des travaux Principes de fonctionnement Moyens et relations avec Saint Etienne Métropole Dispositions diverses 1
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