Séance du Conseil Municipal du 27 septembre 2012

___________________________________________________________________________ 1 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 septembre 2012 à 18h30 en Mairie Etaient présents : MM LAFONT, NURIT, Mmes GOUTON, BRUN, M GILLES, Mme LAURENT, M BOUT, Mme FABRE, MM... More

___________________________________________________________________________ 1 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 septembre 2012 à 18h30 en Mairie Etaient présents : MM LAFONT, NURIT, Mmes GOUTON, BRUN, M GILLES, Mme LAURENT, M BOUT, Mme FABRE, MM PAULHAC, DELMAS, CONSTAND, Mme MEISSONNIER, MM FONTUGNE, GALVIER, Mmes DOUSSE-DOUET, PELISSIER, SOULIS. Absents avec procuration : MM GACHE, BERTUIT, TRAUCHESSEC, Mme PERRIER, M BERTI Absents excusés : Mme ANFRAY, FOURNIER Absents : Mme PORTEFAIX, MM CHASSARIC, BARDOU Invitée : Mlle BREUILLER, DGS ; Mme DEBERES – G2c – AMO pour le renouvellement des DSP eau / assainissement Ordre du jour 1. Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 18 juillet 2012 2. Décisions prises par délégation 3. Aménagement du demi-échangeur autoroutier nord en échangeur complet 4. Communauté de Communes : rapport annuel 2011 5. Service public de l’eau : renouvellement de la délégation de service public 6. Service public de l’assainissement : renouv Less