N° 650
SÉNAT
SESSION ORDINAIRE DE 2009-2010
Enregistré à la Présidence du Sénat le 21 juin 2011
RAPPORT D’ACTIVITÉ
FAIT
pour l’année 2010-2011 au nom de la délégation aux droits des femmes et à
l égalité des chances entre les hommes et les femmes (1)...
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N° 650
SÉNAT
SESSION ORDINAIRE DE 2009-2010
Enregistré à la Présidence du Sénat le 21 juin 2011
RAPPORT D’ACTIVITÉ
FAIT
pour l’année 2010-2011 au nom de la délégation aux droits des femmes et à
l égalité des chances entre les hommes et les femmes (1) et compte rendu des
travaux de cette délégation sur le thème « Femmes et sports », déposé en
application de l’article 6 septies de l’ordonnance n° 58-1100 du
17 novembre 1958 relative au fonctionnement des assemblées parlementaires,
Par Mme Michèle ANDRÉ,
Sénatrice.
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(1) Cette délégation est composée de : Mme Michèle André, présidente ; Mme Jacqueline
Panis, M.
Alain Gournac, Mmes Christiane Kammermann, Gisèle Printz, M.
Yannick Bodin,
Mmes Catherine Morin-Desailly, Odette Terrade, Françoise Laborde, vice-présidents ; Mme Joëlle
Garriaud-Maylam, M.
Patrice Gélard, secrétaires ; Mmes Jacqueline Alquier, Maryvonne
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