3) Les leviers du PLU(i) Structure et contenu des pièces du PLUi Expose les principales conclusions du diagnostic Analyse les capacités de densification et l’environnement Rapport de Justifie le projet et le recours, la cohérence et la complémentarité des...
More
3) Les leviers du PLU(i) Structure et contenu des pièces du PLUi Expose les principales conclusions du diagnostic Analyse les capacités de densification et l’environnement Rapport de Justifie le projet et le recours, la cohérence et la complémentarité des L151-4 présentation outils réglementaires entre eux R151-1 à R151-5 Comporte l’évaluation environnementale du plan Identifie les indicateurs nécessaires à son évaluation Fixe les orientations générales des politiques d'aménagement et celles thématiques sur l’ensemble du territoire PADD L151-5 Fixe des objectifs de modération de la consommation de l'espace et de l’étalement urbain Orientations d’Aménagements et de Programmation L151-6 et L151-7 OAP ● sur des quartier : OAP sectorielles, OAP d’aménagement R 151-6 à R151-8 ● sur l’ensemble du territoire : OAP thématiques Le ou les plans délimitent les secteurs au règlement spécifique : R151-17 à R151-26 Zonage et ● Urbanisés, A Urbaniser L151-8 règlement ● Naturels, Agricoles ou Forestie
Less
