Syndicat Mixte Parc Naturel Régional des Monts d’Ardèche EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS BUREAU SYNDICAL DU 24 janvier 2017 N° BS_24 janv-1 Objet : ANIMATIONS NATURA 2000 ET ESPACES NATURELS SENSIBLES 2017 : DÉCISION MODIFICATIVE En deux mille...
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Syndicat Mixte Parc Naturel Régional des Monts d’Ardèche EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS BUREAU SYNDICAL DU 24 janvier 2017 N° BS_24 janv-1 Objet : ANIMATIONS NATURA 2000 ET ESPACES NATURELS SENSIBLES 2017 : DÉCISION MODIFICATIVE En deux mille dix-sept, le vingt quatre janvier à Jaujac à 17h30, le bureau du Syndicat Mixte du Parc Naturel Régional des Monts d’Ardèche, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Madame Lorraine CHENOT. Nombre de voix en exercice : 40 Nombre de voix présentes et représentées :31 Nombre de suffrages exprimés :31 VOTES : Pour : 31 Contre : 0 Abstention : 0 Date de convocation : 17 janvier 2016 Cadre réservé à la Sous-Préfecture Transmis par ACTE le : 27/01/2017 AR N° : 007-250702388-20170124- BS_24011-DE-1-1 Présents : Dominique ALLIX, Jean-Pierre ANCHISI, Agnès AUDIBERT, Jean-Daniel BALAYN, Gérard BROUILLARD, Lorraine CHENOT, Bernard CROS, Jérôme DALVERNY, Alain FEOUGIER, Franck JOUFFRE, Alain GIBERT, Géra
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