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LE RÔLE DE CHACUN SPANC SPANC SUD VENDÉE SUD VENDÉE LE SPANC LITTORAL LITTORAL Le service est à la disposition des particuliers, SERVICE PUBLIC communes et professionnels pour leur apporter D’ASSAINISSEMENT expertise et conseils. NON COLLECTIF LE PROPRIÉTAIRE Les techniciens du SPANC réalisent les contrôles obligatoires. Si l’habitation ne peut pas être raccordée au réseau public d’égout, il doit faire installer un dispositif autonome. Pour une construction neuve ou une réhabilitation, il doit se conformer à la Adobe stock - Freepik - CC SVL | Impression : Imprimerie X I Octobre 2021 réglementation en vigueur. L’INSTALLATEUR Pour une installation existante, il est Il doit respecter les exigences techniques responsable de la vérification du bon définies par l’arrêté du 26 février 2021 fonctionnement et de l’entretien de son modifiant l’arrêté du 7 septembre 2009, ainsi dispositif. que la norme du DTU 64-1 qui complète cette réglementation. SPANC 22 route de Nantes 85210 SAINTE-HERMNE © Con
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